Association des riverains des cours d’eau du bassin
de la JOUANNE et du VICOIN

Moulin de la Roche,
53 210 ARGENTRE
02 43 37 36 38


-- Bienvenue sur le site de l'association des riverains de la Jouanne  et du Vicoin --
Document sans titre

Mentions légales
Document sans titre
Description :
Site internet http://associationjouanne.free.fr

Présentation :
Ce site présente des actions de l'association des riverains des cours d'eau du bassin de la Jouanne

Editeur :
Association des riverains des cours d'eau du bassin de la Jouanne
Moulin de la Roche,
53 210 ARGENTRE

Directeur de Publication :
Monsieur Patrick Cacheux

Responsables de la rédaction, webmestres, conception du design et des pages, programmeurs :
Mr Philippe Vafiadès

Contacts :
Association des riverains des cours d'eau du bassin de la Jouanne
Moulin de la Roche,
53 210 ARGENTRE

Hébergement :
http://www.free.fr

Droits d'auteur et de reproduction
Les documents publics ou officiels ne sont couverts par aucun droit d'auteur ( article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle ). Ils peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. La reproduction, par n'importe quel moyen et à n'importe quelle fin, des documents non publics, des graphismes, photographies et ressources multimédias issus du présent site est soumise à l'accord préalable de leurs auteurs. En cas de doute sur l'identité des détenteurs, une demande d'information peut être adressée à l'établissement. Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

Liens sortants vers d'autres sites
Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n'engagent en aucun cas l'établissement quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources sur le sujet consulté.

La création de liens entrants
Le site autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages.
Sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante,
- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.
- que les informations utilisées ne le soient qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.

Données statistiques
Afin de mieux connaître les centres d'intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de refuser ces "cookies" ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre. Par ailleurs, l'établissement procède à l'analyse de la fréquentation du site à partir de l'exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 12 mois .

Conditions d'utilisation du site
L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il est invité à respecter les bons usages de l'internet, en particulier, dans l'utilisation des adresses électroniques du personnel de l'établissement. Il est rappelé que l'article 26 de la loi du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés » prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l'insu de leurs détenteurs, pour procéder à l'envoi massif de messages non désirés, quel que soit l'objet des messages diffusés. En application de l'article 16 de cette loi, sont également interdites la constitution de systèmes d'envoi automatisé de messages, la création de bases de données réunissant les adresses électroniques du personnel et la mise en place de traitements automatisés d'informations nominatives le concernant qui n'auraient pas fait l'objet d'une déclaration préalable à la CNIL.

Document sans titre
    Accueil
    Brèves
      Brèves
    L'association
      Nos statuts
      Le bureau
      L'arrêté préfectoral
    Documentation
      Classement des rivières
      Revue de presse
      Continuité des rivières
    Nous contacter
    Mentions légales
    Connexion Adhérents